Don de titres

Les dons de titres sont le moyen idéal pour ceux qui souhaitent faire un don plus important de leur vivant, ou qui souhaitent faire un legs dans leur testament.  

Un don de titres vous permettra d’avoir un impact important, tout en vous offrant un avantage fiscal.  

Le don de titres est souvent intéressant pour les personnes qui possèdent des titres à valeur accrue et qui aimeraient faire un don plus important de leur vivant ou qui ont l’intention de faire un legs à Percée DT1. Les règles fiscales actuelles rendent très attrayant le don de titres cotés en bourse à des organismes de bienfaisance. La législation fédérale exempte désormais les titres à valeur accrue de l’impôt sur les gains en capital s’ils sont donnés directement à un organisme de bienfaisance. Cela comprend les dons d’actions, d’obligations et de fonds communs de placement. 

Les dons de titres constituent une option attrayante pour : 

• Les investisseurs de tout âge qui possèdent des titres à valeur accrue et qui souhaitent faire un don à Percée DT1 Canada. 
• Les donateurs qui souhaitent simplifier leurs affaires en se départissant de certains de leurs avoirs. 
• Les donateurs qui ont l’intention de faire un legs à Percée DT1 Canada et qui souhaitent faire progresser leur héritage par un don de titres. 
• Les successions qui liquident des actifs, car un don de titres possède des répercussions fiscales plus avantageuses qu’un don en espèces. 

Les avantages : 

• Un don de titres vous permettra d’amplifier l’impact de votre don. 
• Il élimine complètement votre impôt sur les gains en capital. 
• Vous obtenez un reçu officiel de bienfaisance pour la pleine valeur marchande de vos titres donnés. 
• Vous bénéficierez d’avantages fiscaux pour votre succession pour les dons de titres dans votre testament. 

Télécharger le formulaire de transfert de titres

Pour en connaître plus, veuillez remplir une demande d’informations, ou communiquer avec :

Alan Burvill
Chef des services financiers
Téléphone : 647.789.2007
Ligne sans frais : 1.877.287.3533
Courriel : finance@breakthroughT1D.ca
Numéro d’organisme de bienfaisance : 11897 6604 RR0001